Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site pens.fr est édité par Thierry Penaud, entreprise individuelle exerçant une activité de conseil, développement et accompagnement informatique pour les particuliers, artisans et petites et moyennes entreprises, immatriculée sous le numéro SIRET 524 187 564 00041.

Adresse : 6 Route des deux communes, 19000 Les Angles sur Corrèze
Email : contact@pens.fr
Téléphone : 06 88 04 53 52

Le directeur de la publication du site est Thierry Penaud, en sa qualité de responsable de l'entreprise éditrice. Il peut être contacté aux coordonnées ci-dessus pour toute question relative au contenu du site ou aux présentes mentions légales.

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société IONOS SARL, dont le siège social est situé au 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS Sarreguemines 431 303 775.

Ces coordonnées correspondent aux informations publiques standard d'IONOS SARL en France ; elles seront mises à jour si l'offre d'hébergement venait à évoluer.

3. Conditions d'utilisation

L'accès et la navigation sur ce site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Ce site est un site vitrine à vocation purement informative : il présente les prestations proposées par Thierry Penaud, sans permettre de vente, de commande ou de paiement en ligne. Les informations et descriptions de prestations qui y figurent sont fournies à titre indicatif et ne constituent en aucun cas une offre contractuelle. Seul un devis établi et accepté par les deux parties engage Thierry Penaud et son client, dans les conditions qui y sont précisées.

4. Disponibilité et responsabilité

Thierry Penaud met tout en œuvre pour assurer un accès régulier au site, sans obligation de résultat, et se réserve le droit d'en interrompre temporairement l'accès pour des opérations de maintenance ou pour tout autre motif, notamment technique, sans préavis ni indemnité. Les informations publiées sont données à titre indicatif : elles peuvent comporter des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques et être modifiées ou mises à jour sans préavis.

Thierry Penaud ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l'utilisation du site, d'une impossibilité d'y accéder, ou de l'usage qui pourrait être fait des informations qui y sont publiées.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, structure, graphismes, logo, icônes et mise en forme) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Thierry Penaud et est protégé à ce titre par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales applicables au droit d'auteur. La consultation du site n'emporte aucune cession de droits sur ces contenus. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Thierry Penaud, est strictement interdite et pourrait constituer une contrefaçon.

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8. Droit applicable

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